Après les émeutes, le gouvernement prépare trois nouvelles taxes : Taxe Émeute, Taxe Pillard et Taxe Casse
Oui Lo Canard vient de l’apprendre, selon des sources parodico-financières, après plusieurs épisodes de violences urbaines, le gouvernement aurait engagé une lourde réflexion sur la création de trois nouveaux prélèvements obligatoires : la taxe Émeute, la taxe Pillard et la taxe Casse.
L’objectif affiché serait de garantir un financement durable des dégradations, tout en évitant de solliciter financièrement les auteurs des violences, dont l’identification et la solvabilité restent aléatoires.
« Il serait injuste de faire peser l’effort de reconstruction sur les seuls casseurs, qui ont déjà fourni un effort physique important », aurait expliqué un conseiller ministériel.
Trois taxes pour mieux répartir le coût des violences
La taxe Émeute financerait les interventions exceptionnelles, les opérations de nettoyage et la remise en état des quartiers touchés.
La taxe Pillard permettrait d’indemniser les commerces victimes de vols. Chaque contribuable participerait ainsi indirectement à l’acquisition des téléviseurs, smartphones et autres marchandises emportés gratuitement lors des pillages.
Enfin, la taxe Casse couvrirait les réparations des abribus, véhicules incendiés, bâtiments publics et mobiliers urbains.
Le dispositif aurait vocation à s’appliquer à tous les foyers fiscaux, y compris à ceux dont les membres n’ont jamais participé à une émeute.
« Les casseurs cassent, les Français financent : chacun contribue selon ses compétences »
Selon une source gouvernementale fictive, ce mécanisme répondrait à une logique de répartition équilibrée des responsabilités.
« Il faut sortir d’une vision strictement punitive qui consisterait à demander systématiquement aux responsables de payer. Dans une société solidaire, chacun doit pouvoir contribuer, même lorsqu’il n’est responsable de rien. »
Le gouvernement soulignerait également un avantage déterminant : contrairement aux auteurs de pillages, les contribuables sont déjà parfaitement connus des services fiscaux.
« Rechercher les casseurs coûte beaucoup trop cher. Prélever les honnêtes citoyens est beaucoup plus simple. C’est une question d’efficacité administrative », résumerait un expert de Bercy.
Un montant surindexé sur le niveau des destructions
Autre innovation envisagée : les trois taxes pourraient évoluer chaque année en fonction de l’intensité des violences.
Plus les voitures brûleraient, plus la contribution augmenterait. Les pillages importants pourraient ainsi donner lieu à une majoration exceptionnelle, tandis qu’une accalmie permettrait simplement de maintenir les prélèvements existants.
Un mécanisme de financement anticipé serait également étudié pour les années sans émeutes, afin de constituer une réserve en prévision des prochaines.
« L’absence de violences ne doit pas compromettre la continuité de l’impôt », préciserait le projet.
Une réduction fiscale pour les casseurs les plus modestes
Afin de préserver le pouvoir d’achat des participants aux émeutes, une exonération pourrait être accordée aux personnes condamnées pour dégradations dont les revenus sont insuffisants.
À l’inverse, les contribuables n’ayant jamais incendié de véhicule, pillé de commerce ou dégradé de bâtiment public continueraient à acquitter l’intégralité de leur contribution.
Une mesure que le gouvernement présenterait comme un progrès en matière de justice sociale.
Une quatrième taxe déjà envisagée?
Anticipant les protestations que pourrait susciter cette réforme, le ministère de l’Économie réfléchirait également à une contribution ultra-exceptionnelle de solidarité pour les manifestations contre les nouvelles taxes.
Elle permettrait de financer les éventuelles dégradations commises lors des rassemblements organisés pour dénoncer la taxe Émeute, la taxe Pillard et la taxe Casse.
« Il est essentiel que la contestation du prélèvement puisse elle-même générer de nouvelles recettes fiscales », aurait souligné un responsable du ministère.
Le gouvernement se voudrait néanmoins rassurant : aucune nouvelle nouvelle nouvelle taxe ne serait envisagée pour financer le mécontentement des Français, du moins à ce stade.
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Source des images: lcln
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